1. En général
Vous pouvez utiliser le site et l'information qu'il contient si vous vous
conformez aux conditions que nous posons dans le texte présent. L'asbl Werken
Glorieux se réserve le droit de changer les conditions à chaque instant.
2. Les Droits de propriété intellectuelle
Vous reconnaissez expressément que l'information fournie et les données
publiées sont et restent la propriété exclusive de Werken Glorieux asbl.
Les textes, représentations et autres reproductions sur le site Web sont
protégés par la loi sur les droits d'auteurs. Si vous voulez les reproduire ou
les communiquer au public, vous devez en obtenir l'autorisation par demande
écrite à Werken Glorieux asbl, à moins que, les dispositions de la loi du 30
juin 1994 concernant les droits d'auteurs et les droits voisins, ne l'exigent
pas. Certains noms, symboles ou logos diffusés sur ce site Web sont des marques
commerciales enregistrées. Ceux-ci ne peuvent pas être utilisé.
Si Werken Glorieux asbl vous offre la possibilité de publier vos propres textes
et créations sur le site Web, vous ne pouvez pas reproduire des travaux qui
sont protégés par les droits de propriété intellectuelle à moins que vous en
soyez détenteurs et que, par conséquent, vous possédiez les droits ou toutes
les autorisations nécessaires des ayants droit pour l'exploitation de ces
données sur le site Web. Vous préservez en tout cas la responsabilité de Werken
Glorieux asbl contre les réclamations de tiers.
3. La création d'un lien vers un site géré ou propriété
de Werken Glorieux asbl
Vous pouvez créer un lien au départ de votre propre site Web vers la page de
départ de Werken Glorieux asbl. La page web sur laquelle le lien se trouve doit
disparaître entièrement et l'adresse URL de Werken Glorieux asbl doit être
clairement visible. D'autres liens peuvent êtres utilisés uniquement après
l'approbation écrite et explicite de Werken Glorieux asbl. Contactez
l'administrateur du site web dont vous voulez faire un hyperlien.
4. Les liens aux autres sites Web gérés par Werken
Glorieux asbl
Ce Site web contient des liens à d'autres sites web de Werken Glorieux asbl.
L'usage de ces sites web est aussi soumis aux conditions d'usage
5. Les liens vers des sites Web gérés par des tiers
Le site web de Werken Glorieux asbl contient des liens vers des sites Web qui
sont gérés par des tiers. Ces liens sont uniquement informatifs et Werken
Glorieux asbl ne contrôle pas ces sites Web ni les informations qu'ils
contiennent. Werken Glorieux asbl ne peut pas être tenu pour responsable quant
au contenu ou à la qualité de ces sites Web. Un lien n'implique pas
nécessairement que Werken Glorieux asbl et les créateurs de ces sites Web
collaborent de quelque façon que ce soit ni que Werken Glorieux asbl approuve
l'information contenue sur ces sites Web ou marque son accord avec celle-ci.
6. La responsabilité de l'asbl Werken Glorieux
Les informations contenues sur le site de Werken Glorieux asbl sont le résultat
de recherches et analyses menées avec exactitudes. Werken Glorieux asbl cherche
à vous informer de la manière la plus exacte et précise possible. Au cas ou
l'information contenue sur le site serait inexacte ou incomplète, Werken
Glorieux asbl ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable. Les
perturbations, les interruptions ou les erreurs dans la sous-traitance
électronique du site Web ne pourront en aucun cas donner droit à des
compensations financières ou autre.